Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE MOTTE
MOTTE ET PORISSE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1166230
Date de dépôt :
04/07/1980
Lieu de dépôt :
ROUBAIX

Présentation de la marque GROUPE MOTTE

Déposée le 4 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) MOTTE ET PORISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « GROUPE MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTTE ET PORISSE domicilié(e) 17, rue Jean Moulin, 59100 ROUBAIX. - France.

La marque GROUPE MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GROUPE MOTTE est expirée depuis le 4 juillet 1990.

MOTTE ET PORISSE a également déposé les autres marques suivantes : SCHUSS BOUM , CHAT D ACIER , PETROUCHKA , NENUPHAR , CARABAS , WINDSOR , TRIPLE PERLE , CHAT THERMIQUE , CORINNE , ROSE DES VENTS


MOTTE ET PORISSE (Société Anonyme) - 17, rue Jean Moulin, 59100 ROUBAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Fils de laine, de chanvre, lin, jute et autres fibres, coton.Tissus de laine, de chanvre, lin, jute et autres fibres, coton. Bonneterie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.